Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NEZ DU THÉ
Olivier SCALA

Numéro de dépôt :
99798472
Date de dépôt :
21/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/06/2009

Présentation de la marque LE NEZ DU THÉ

Déposée le 21 juin 1999 par Olivier SCALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE NEZ DU THÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est Olivier SCALA, domicilié(e) 13 Bis Rue Neuve ND, 78000 Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier SCALA - France.

La marque LE NEZ DU THÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE NEZ DU THÉ est expirée depuis le 21 juin 2009.

Olivier SCALA a également déposé les autres marques suivantes : Thé du DÉSERT et de l'OASIS , Pavillon d'Or , Le Bonheur est dans le Thé , DEsinTOX' IN Thé , Infusion de Bain , Pavillon des Parfums , Thés "Parc Montsouris" , L'EAU VIVE , Thé du Shambhala Shambhala Thé , Thé de Shangrila Shangri-La Thé


Olivier SCALA - 13 Bis Rue Neuve ND, 78000 Versailles - France


Olivier SCALA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Thé Pâtisserie, confiseries Gelées, confitures Jeux.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.