Marque enregistrée - Marque en vigueur

Huile de Thé
Olivier SCALA

Numéro de dépôt :
3772668
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2020
Huile de Thé de Olivier SCALA

Présentation de la marque Huile de Thé

Déposée le 7 octobre 2010 par Olivier SCALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Huile de Thé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est Olivier SCALA domicilié(e) 14 Square Alain Fournier - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier SCALA, Ets George CANNON domicilié(e) 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

La marque Huile de Thé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Huile de Thé arrivera à expiration en date du 7 octobre 2020.

Olivier SCALA a également déposé les autres marques suivantes : DEsinTOX' IN Thé , Infusion de Bain , L'EAU VIVE , Thé du Shambhala Shambhala Thé , Thé de Shangrila Shangri-La Thé , Thé mon amour , Lagon Bleu , Thé du Tribut , Thé Goût Russe BAÏKAL , Secret de Magdalena (Le)


Olivier SCALA - 14 Square Alain Fournier - 75014 - PARIS - France


Olivier SCALA, Ets George CANNON - 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565436 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, dentifrices ; rouge à lèvres ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.