Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coffret dégustation de Thé “ Collection Prestige ”
OLIVIER SCALA

Numéro de dépôt :
3881595
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
Coffret dégustation de Thé “ Collection Prestige ” de OLIVIER SCALA

Présentation de la marque Coffret dégustation de Thé “ Collection Prestige ”

Déposée le 13 décembre 2011 par OLIVIER SCALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coffret dégustation de Thé “ Collection Prestige ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est OLIVIER SCALA domicilié(e) Chez Ets George CANNON, 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER SCALA domicilié(e) Chez Ets George CANNON, 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France.

La marque Coffret dégustation de Thé “ Collection Prestige ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coffret dégustation de Thé “ Collection Prestige ” est expirée depuis le 13 décembre 2021.

OLIVIER SCALA a également déposé les autres marques suivantes : Pavillon des Parfums , Thés "Parc Montsouris" , Thé des Lettrés , Pavillon d'Or , Le Bonheur est dans le Thé , Un Soir à la Scala , Nez du thé , Le Thé des Arts , Jardin des plantes , Thé des Jardins du Mont Parnasse


OLIVIER SCALA - Chez Ets George CANNON, 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


OLIVIER SCALA - Chez Ets George CANNON, 25 bis avenue Georges Politzer - 78190 - TRAPPES - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 18 septembre 2012 - Rejet partiel n°584551 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-18

Inscription le 18 septembre 2012 - Rejet partiel n°584550 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-18

Tisanes ;

Matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; albums ; livres ; prospectus ; brochures ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat.