Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE VRAI BIO
Monsieur Olivier SAWULA

Numéro de dépôt :
4544506
Date de dépôt :
18/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2029
LE VRAI BIO de Olivier SAWULA

Présentation de la marque LE VRAI BIO

Déposée par voie électronique le 18 avril 2019 par monsieur Olivier SAWULA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VRAI BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est monsieur Olivier SAWULA domicilié(e) 20 RUE PAUL VERLAINE - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VODELYS, Monsieur Olivie SAWULA domicilié(e) 17 RUE EUCHARIS - 97200 - FORT-DE-FRANCE - France.

La marque LE VRAI BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VRAI BIO arrivera à expiration en date du 18 avril 2029.

Olivier SAWULA a également déposé les autres marques suivantes : foodnbox.com , Foodnbox


Monsieur Olivier SAWULA - 20 RUE PAUL VERLAINE - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France


VODELYS, Monsieur Olivie SAWULA - 17 RUE EUCHARIS - 97200 - FORT-DE-FRANCE - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Distributeurs automatiques ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.