Marque expirée - Marque en non vigueur

ADLC
olivier samson

Numéro de dépôt :
3605137
Date de dépôt :
15/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2018
ADLC de olivier samson

Présentation de la marque ADLC

Déposée le 15 octobre 2008 par olivier samson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADLC »

Le déposant est olivier samson domicilié(e) 120 avenue des Terres Menudes - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, olivier samson domicilié(e) 120 avenue des Terres Menudes - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADLC est expirée depuis le 15 octobre 2018.

olivier samson a également déposé les autres marques suivantes : C DR , CLDR


olivier samson - 120 avenue des Terres Menudes - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


olivier samson - 120 avenue des Terres Menudes - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 30 août 2010 - Rejet partiel n°531008 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; matériel de suture ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité ; conseils en propriété intellectuelle.