Terre et Mer Voyages
Présentation de la marque Terre et Mer Voyages
Déposée le 30 août 2007 par OLIVIER ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre et Mer Voyages »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre et Mer Voyages est expirée depuis le 30 août 2017.
OLIVIER ROY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05
Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40
Inscription le 19 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523995 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19