Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM'S SUCRE & SALE
OLIVIER ROURE

Numéro de dépôt :
97676508
Date de dépôt :
28/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2007

Présentation de la marque TOM'S SUCRE & SALE

Déposée le 28 avril 1997 par OLIVIER ROURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOM'S SUCRE & SALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est OLIVIER ROURE, domicilié(e) 1 Rue H. FLANDRIN, 69001 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROURE OLIVIER - France.

La marque TOM'S SUCRE & SALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM'S SUCRE & SALE est expirée depuis le 28 avril 2007.

OLIVIER ROURE a également déposé les autres marques suivantes : Cadaquès , HARVEL' S FOOD & COFFEE


OLIVIER ROURE - 1 Rue H. FLANDRIN, 69001 LYON - France


ROURE OLIVIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Café, thé, cacao, pain, pâtisserie, glace comestibles, glace à rafraîchir. Restauration (alimentation) Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.