Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTILAND
M. Olivier Rougé

Numéro de dépôt :
4105144
Date de dépôt :
13/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2024
TARTILAND de Olivier Rougé

Présentation de la marque TARTILAND

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2014 par monsieur Olivier Rougé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TARTILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est monsieur Olivier Rougé domicilié(e) 3 rue du malvoisie - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier Rougé domicilié(e) 3 rue du malvoisie - 11100 - NARBONNE - France.

La marque TARTILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTILAND est expirée depuis le 13 juillet 2024.


M. Olivier Rougé - 3 rue du malvoisie - 11100 - NARBONNE - France


M. Olivier Rougé - 3 rue du malvoisie - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.