Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERM'BAIE
Olivier ROLS
Anne VIGOUROUX, épouse ROLS

Numéro de dépôt :
3814832
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021
FERM\'BAIE de Olivier ROLS

Présentation de la marque FERM'BAIE

Déposée le 15 mars 2011 par Olivier ROLS et Anne VIGOUROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERM'BAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Les déposants sont Olivier ROLS domicilié(e) 135 Rue Jeanne Garnerin - 34070 - MONTPELLIER - France et Anne VIGOUROUX, épouse ROLS domicilié(e) 135 rue Jeanne Garnerin - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier ROLS domicilié(e) 135 rue Jeanne Garnerin - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque FERM'BAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814832.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERM'BAIE est expirée depuis le 15 mars 2021.

Olivier ROLS a également déposé les autres marques suivantes : FERM'BAIE L'ESPRIT D'OUVERTURE


Olivier ROLS - 135 Rue Jeanne Garnerin - 34070 - MONTPELLIER - France

Anne VIGOUROUX, épouse ROLS - 135 rue Jeanne Garnerin - 34070 - MONTPELLIER - France


Olivier ROLS - 135 rue Jeanne Garnerin - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; récipients d'emballage en métal ; Cadres et châssis métalliques de fenêtres, de portes ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; Cadres et châssis non métalliques de fenêtres, de portes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; Installation et réparation de fenêtres, de portes.