Marque expirée - Marque en non vigueur

Mas de La Plaine Haute
OLIVIER ROBERT

Numéro de dépôt :
3628514
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2019
Mas de La Plaine Haute de OLIVIER ROBERT

Présentation de la marque Mas de La Plaine Haute

Déposée le 9 février 2009 par OLIVIER ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mas de La Plaine Haute »

Le déposant est OLIVIER ROBERT domicilié(e) 96 CITE L'HORTUS RUE DES ECOLES - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER ROBERT domicilié(e) 96 CITE L'HORTUS RUE DES ECOLES - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas de La Plaine Haute est expirée depuis le 9 février 2019.


OLIVIER ROBERT - 96 CITE L'HORTUS RUE DES ECOLES - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France


OLIVIER ROBERT - 96 CITE L'HORTUS RUE DES ECOLES - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.