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Marques déposées par Olivier RICHARD
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ZAYA CRÉATION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZAYA CRÉATION
Olivier RICHARD
Michèle PARIS

Numéro de dépôt :
3610669
Date de dépôt :
10/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ZAYA CRÉATION de Olivier RICHARD

Présentation de la marque ZAYA CRÉATION

Déposée le 10 novembre 2008 par Olivier RICHARD et Michèle PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZAYA CRÉATION »

Les déposants sont Olivier RICHARD domicilié(e) 13 rue de la Métairie,53100 MOULAY - 53100 - France et Michèle PARIS domicilié(e) 13 rue de la Métairie,53100 MOULAY - 53100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier RICHARD domicilié(e) 13 rue de la Métairie,53100 MOULAY - 53100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28


Olivier RICHARD - 13 rue de la Métairie,53100 MOULAY - 53100 - France

Michèle PARIS - 13 rue de la Métairie,53100 MOULAY - 53100 - France


Olivier RICHARD - 13 rue de la Métairie,53100 MOULAY - 53100 - France


Inscription le 14 avril 2009 - Rejet total n°495304 - Publication au BOPI 2009-04-14

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables.