Déposée le 1 mars 2002 par Olivier Ribondin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « ACTIVE PROJECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est Olivier Ribondin domicilié(e) Les Armaillis,73320 Tignes - 73320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Marter Avocat domicilié(e) 21 boulevard du Musée,73000 Cambéry - 73000 - France.
La marque ACTIVE PROJECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVE PROJECT est expirée depuis le 1 mars 2012.
Olivier Ribondin - Les Armaillis,73320 Tignes - 73320 - France
Alain Marter Avocat - 21 boulevard du Musée,73000 Cambéry - 73000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données numériques ; supports magnétiques ou numériques contenant ou destinés à l'enregistrement de sons, d'images, de vidéos, de données ou d'informations ; machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateur ; les appareils de divertissement conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ou un terminal informatique ; les programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion, les logiciels enregistrés sur support magnétique ou numérique et diffusés depuis un réseau informatique. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; consultations, évaluations, rapports, conseils, informations et renseignements d'affaires commerciales et publicitaires, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions, de conférences, de manifestations ou d'événements à buts commerciaux ou de promotion commerciale ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout support de communication. Télécommunication ; communication par réseaux informatiques, téléphoniques, satélitaires ou hertziens, internes ou externes ; diffusion de programmes de radio ou de télévision, par fil ou sans fil ; services de transmission d'informations, de messages, d'images, de sons, de vidéos, de logiciels, ou de données notamment par réseaux informatiques, téléphoniques, satélitaires ou hertziens. Education, formation, divertissement notamment dans le domaine du multimédia et des techniques avancées de communication et d'information ; activité sportive et culturelle ; édition, publication de toutes créations de l'esprit notamment littéraires, audiovisuelles, phonographiques ou multimédias, quel que soit leur support d'enregistrement et de diffusion ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de manifestations ou d'événements à but culturel, éducatif ou de divertissement ; organisation et conduite de concours à but culturel, éducatif ou de divertissement. Consultations techniques en matière d'informatique et des techniques avancées d'information et de communication ; conception et développement d'ordinateurs et programmes informatiques ; conception, location, mise à jour et maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; conception, réalisation, maintenance et hébergement de sites, de pages, de portails ou de réseaux informatiques, téléphoniques, satélitaires ou hertziens.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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