Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHOUETTE TRAITEUR
M. Olivier Renard

Numéro de dépôt :
4149079
Date de dépôt :
16/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2025
CHOUETTE TRAITEUR de Olivier Renard

Présentation de la marque CHOUETTE TRAITEUR

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2015 par monsieur Olivier Renard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOUETTE TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est monsieur Olivier Renard domicilié(e) 16A rue Flaubert - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier Renard domicilié(e) 16A rue Flaubert - 21000 - DIJON - France.

La marque CHOUETTE TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUETTE TRAITEUR arrivera à expiration en date du 16 janvier 2025.

Olivier Renard a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE RENARD... , TETRAITEUR EVENT S


M. Olivier Renard - 16A rue Flaubert - 21000 - DIJON - France


M. Olivier Renard - 16A rue Flaubert - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.