Marque enregistrée - Marque en vigueur

AOCA
Monsieur olivier raffaelli
Monsieur guillaume sibaud

Numéro de dépôt :
4576785
Date de dépôt :
25/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2029
AOCA de olivier raffaelli

Présentation de la marque AOCA

Déposée par voie électronique le 25 août 2019 par monsieur olivier raffaelli et monsieur guillaume sibaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AOCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Les déposants sont monsieur olivier raffaelli domicilié(e) 38 rue de rochechouart - 75009 - PARIS - France et monsieur guillaume sibaud domicilié(e) 38 rue de rochechouart - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atelier d'architecture triptyque, Monsieur OLIVIER RAFFAELLI domicilié(e) 5836 - 75009 - Paris - France.

La marque AOCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AOCA arrivera à expiration en date du 25 août 2029.


Monsieur olivier raffaelli - 38 rue de rochechouart - 75009 - PARIS - France

Monsieur guillaume sibaud - 38 rue de rochechouart - 75009 - PARIS - France


Atelier d'architecture triptyque, Monsieur OLIVIER RAFFAELLI - 5836 - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en communication (relations publiques) ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Architecture ; décoration intérieure.