Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOCHAT
OLIVIER PRAT

Numéro de dépôt :
4517507
Date de dépôt :
21/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2029
BIOCHAT de OLIVIER PRAT

Présentation de la marque BIOCHAT

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2019 par OLIVIER PRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOCHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est OLIVIER PRAT domicilié(e) 4 AV DE LA GARE - 15200 - MAURIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OLIVIER PRAT domicilié(e) 4 AV DE LA GARE - 15200 - MAURIAC - France.

La marque BIOCHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 18 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCHAT arrivera à expiration en date du 21 janvier 2029.

OLIVIER PRAT a également déposé les autres marques suivantes : LES DRAISINES DU CANTAL , PEDALORAIL


OLIVIER PRAT - 4 AV DE LA GARE - 15200 - MAURIAC - France


Monsieur OLIVIER PRAT - 4 AV DE LA GARE - 15200 - MAURIAC - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Inscription le 5 novembre 2019 - Rejet partiel n°771888 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05

Culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Peaux d'animaux ; sellerie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.