Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALI CATAMARANS GROUPE CATANA
M. OLIVIER PONCIN

Numéro de dépôt :
4094365
Date de dépôt :
28/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2024
BALI CATAMARANS GROUPE CATANA de OLIVIER PONCIN

Présentation de la marque BALI CATAMARANS GROUPE CATANA

Déposée par voie électronique le 28 mai 2014 par monsieur OLIVIER PONCIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BALI CATAMARANS GROUPE CATANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est monsieur OLIVIER PONCIN domicilié(e) 03 AVENUE DES AMERIQUES - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque BALI CATAMARANS GROUPE CATANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094365.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALI CATAMARANS GROUPE CATANA est expirée depuis le 28 mai 2024.

OLIVIER PONCIN a également déposé les autres marques suivantes : CATSPACE


M. OLIVIER PONCIN - 03 AVENUE DES AMERIQUES - 17000 - LA ROCHELLE - France


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Bateaux et autres appareils de locomotion par eau ;

Services de réparation et entretien de bateaux et appareils de locomotion par eau ;

Services de distribution (livraison) et entreposage de bateaux et appareils de locomotion par eau.