Marque enregistrée - Marque en vigueur

Normélia
M. Olivier POINSOT, Agissant pour le compte de la société "NORMELIA" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4141592
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2024
Normélia de Olivier POINSOT

Présentation de la marque Normélia

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2014 par monsieur Olivier POINSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Normélia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Olivier POINSOT domicilié(e) L'Atrium, 43 Avenue du Pont-Juvénal - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORMELIA, M. Dominique GALLAY domicilié(e) La Chesnaie, 15 rue de Vatteville - 27430 - DAUBEUF PRES VATTEVILLE - France.

La marque Normélia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Normélia arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.


M. Olivier POINSOT, Agissant pour le compte de la société "NORMELIA" en cours de formation - L'Atrium, 43 Avenue du Pont-Juvénal - 34000 - MONTPELLIER - France


NORMELIA, M. Dominique GALLAY - La Chesnaie, 15 rue de Vatteville - 27430 - DAUBEUF PRES VATTEVILLE - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Gestion de fichiers informatiques ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Logiciel-service (SaaS) ; stockage électronique de données ;

Services juridiques.