Marque enregistrée - Marque en vigueur

PONT-NEUF La frite française
Monsieur Olivier POELS
Madame Stéphanie LE QUELLEC
Monsieur Jean-Paul LUBOT

Numéro de dépôt :
4465469
Date de dépôt :
29/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2028
PONT-NEUF La frite française de Olivier POELS

Présentation de la marque PONT-NEUF La frite française

Déposée par voie électronique le 29 juin 2018 par monsieur Olivier POELS, madame Stéphanie LE QUELLEC, monsieur Jean-Paul LUBOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PONT-NEUF La frite française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Les déposants sont monsieur Olivier POELS domicilié(e) 61 Avenue Kléber - 75016 - PARIS - France, madame Stéphanie LE QUELLEC domicilié(e) 1 Villa Niel - 75017 - PARIS - France, monsieur Jean-Paul LUBOT domicilié(e) 27 rue de Dunkerque - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PONT-NEUF La frite française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONT-NEUF La frite française arrivera à expiration en date du 29 juin 2028.

Olivier POELS a également déposé les autres marques suivantes : PONT NEUF


Monsieur Olivier POELS - 61 Avenue Kléber - 75016 - PARIS - France

Madame Stéphanie LE QUELLEC - 1 Villa Niel - 75017 - PARIS - France

Monsieur Jean-Paul LUBOT - 27 rue de Dunkerque - 75010 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; préparation à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et de légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées; confitures; potages; salades composées, à base de viande, de légumes, de fromages, de poissons; salades composées à base de volaille; salades composées à base de fruits; beignets; chips; compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; beurre; charcuterie; salaisons; crustacés (non vivants); conserves de viande ou de poisson; fromages; boissons lactées; fèves conservées ; pommes de terre transformée ; pomme de terre conservées ; en-cas a base de pomme de terre ; ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre; miel; sirop de mélasse; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; chocolat; pâtes alimentaires; flocons de céréales; gâteaux; brioches; crêpes (alimentation); gaufres; sucreries; biscuits; biscottes; crème anglaise; aromates autres que les huiles essentielles; préparations aromatiques à usage alimentaire; sauces à salade; ketchup; mayonnaises; mêlasse; assaisonnements; hamburgers; sandwiches; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; beignets; petits fours (pâtisserie); feuilletés; pâtisserie sucrée et salée; pâtés à la viande; quiches; tourtes; desserts sous forme de mousses [confiserie]; flans; coulis de fruits [sauces]; pâtes de fruits; farines et préparations faites de riz, de maïs; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles); bonbons; condiments; piment (assaisonnement); jus de viande; crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires); desserts glacés; farces et garnitures à base des produits précités; plats cuisinés à base des produits précités; aliments salés préparés à base de farine de pomme de terre ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de vente au détail préparation à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits et de légumes conservés, congelés, séchés et cuits; salades composées, à base de viande, de légumes, de fromages, de poissons; salades composées à base de fruits; beignets; chips; compotes; produits laitiers; pommes de terre transformée ; pomme de terre conservées ; en-cas a base de pomme de terre ; Café, thé, cacao et succédanés du café; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; vinaigre, sauces (condiments); glace à rafraîchir; chocolat; pâtes alimentaires; flocons de céréales; gâteaux; brioches; crêpes (alimentation); gaufres; sucreries; biscuits; biscottes; crème anglaise; sauces à salade; ketchup; mayonnaises; assaisonnements; hamburgers; sandwiches; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; beignets; petits fours (pâtisserie); feuilletés; pâtisserie sucrée et salée; pâtés à la viande; quiches; tourtes; desserts sous forme de mousses [confiserie]; flans; coulis de fruits [sauces]; pâtes de fruits; farines et préparations faites de riz, de maïs; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles); bonbons; condiments; crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires); desserts glacés; farces et garnitures à base des produits précités; plats cuisinés à base des produits précités; aliments salés préparés à base de farine de pomme de terre ; gestion de base de données commerciales ou publicitaires; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, de restaurants ou de cafés-restaurants; conseils en management; services de développement de la communication (relations publiques) et de la mercatique interactive; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone; agencement des vitrines; enquête de satisfaction client; services de gestion administrative de stocks; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités ou de cartes de réductions; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis; services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Services de restauration (alimentation); restaurants à service rapide et/ou permanent (snack-bars) ; services de bars.