Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PISTOULE
OLIVIER PIERON

Numéro de dépôt :
3008197
Date de dépôt :
14/02/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PISTOULE

Déposée le 14 février 2000 par la société OLIVIER PIERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA PISTOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la société OLIVIER PIERON domicilié(e) PECH D'ANGELY, 46000 CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 959 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REUTENAUER SARL - France.

La marque DOMAINE DE LA PISTOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA PISTOULE est expirée depuis le 14 février 2010.

OLIVIER PIERON a également déposé les autres marques suivantes : ROSE D'ANGELY


OLIVIER PIERON - PECH D'ANGELY, 46000 CAHORS - France - SIREN 422959346


REUTENAUER SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Vin d'appellation d'origine contrôlée.