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Marques déposées par Olivier Pesce
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DEMOCR@CY
Marque expirée - Marque en non vigueur

DEMOCR@CY
Olivier Pesce

Numéro de dépôt :
3521966
Date de dépôt :
31/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2017
DEMOCR@CY de Olivier Pesce

Présentation de la marque DEMOCR@CY

Déposée le 31 août 2007 par Olivier Pesce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMOCR@CY »

Le déposant est Olivier Pesce domicilié(e) 11 Victor hugo,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Pesce domicilié(e) 11 Victor hugo,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMOCR@CY est expirée depuis le 31 août 2017.


Olivier Pesce - 11 Victor hugo,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France


Olivier Pesce - 11 Victor hugo,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.