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Marques déposées par monsieur Olivier PECH DE LACLAUSE
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DOMAINES DE LA PIEGE PRODUCTEURS GOURMETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINES DE LA PIEGE PRODUCTEURS GOURMETS
M. Olivier PECH DE LACLAUSE
M. Jean-Francois GRANEL

Numéro de dépôt :
3270612
Date de dépôt :
27/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2014
DOMAINES DE LA PIEGE PRODUCTEURS GOURMETS de Olivier PECH DE LACLAUSE

Présentation de la marque DOMAINES DE LA PIEGE PRODUCTEURS GOURMETS

Déposée le 27 janvier 2004 par monsieur Olivier PECH DE LACLAUSE et monsieur Jean-Francois GRANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINES DE LA PIEGE PRODUCTEURS GOURMETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Les déposants sont monsieur Olivier PECH DE LACLAUSE domicilié(e) St Hippolyte 11270 St AMANS - France et monsieur Jean-Francois GRANEL domicilié(e) St Sauveur 11270 GAJA LA SELVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN JACQUES GRANEL domicilié(e) St SAUVEUR,11270 GAJA LA SECUE - 11270 - France.

La marque DOMAINES DE LA PIEGE PRODUCTEURS GOURMETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINES DE LA PIEGE PRODUCTEURS GOURMETS est expirée depuis le 27 janvier 2014.


M. Olivier PECH DE LACLAUSE - St Hippolyte 11270 St AMANS - France

M. Jean-Francois GRANEL - St Sauveur 11270 GAJA LA SELVE - France


M. JEAN JACQUES GRANEL - St SAUVEUR,11270 GAJA LA SECUE - 11270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

– viande, poissons, volaille et gibier ; fruit et legumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œuf, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; charcuterie, salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; – farine et préparations faîtes de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Dandwiches, pizzas ; – produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés. – services de restauration (alimentation) ; services de bons. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.