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Marques déposées par monsieur Olivier PASSERI
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NICOIL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NICOIL
Monsieur Olivier PASSERI
Monsieur Michel Dausse

Numéro de dépôt :
4410891
Date de dépôt :
06/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NICOIL de Olivier PASSERI

Présentation de la marque NICOIL

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2017 par monsieur Olivier PASSERI et monsieur Michel Dausse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NICOIL »

Les déposants sont monsieur Olivier PASSERI domicilié(e) 2 Rue de la Chaise du curé - 29660 - CARANTEC - France et monsieur Michel Dausse domicilié(e) VERN MESPAUL - 29233 - CLEDER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier PASSERI domicilié(e) 2 RUE DE LA CHAISE DU CURE - 29660 - CARANTEC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 34

Olivier PASSERI a également déposé les autres marques suivantes : PEMP 5 , MICHEL ARGOUET , AseptiVape , NICOIL , ABSOLUTO TOBBACO , ABSOLUTO Michel Argouet , EXALIQUID , LA CARTOUCHE , Michel Argoüet


Monsieur Olivier PASSERI - 2 Rue de la Chaise du curé - 29660 - CARANTEC - France

Monsieur Michel Dausse - VERN MESPAUL - 29233 - CLEDER - France


Monsieur Olivier PASSERI - 2 RUE DE LA CHAISE DU CURE - 29660 - CARANTEC - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 1 juillet 2019 - Rejet total n°760265 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Inscription le 23 juillet 2019 - Recours formé devant la cour d'appel n°764614 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

Inscription le 29 novembre 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°773968 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Huiles essentielles ;

Produits pharmaceutiques ; Produits pharmaceutiques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique destinées au sevrage tabagique, recharge et liquide pour cigarettes électroniques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.