Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNERET
Monsieur OLIVIER PASCAL

Numéro de dépôt :
4402816
Date de dépôt :
08/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2027
VIGNERET de OLIVIER PASCAL

Présentation de la marque VIGNERET

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2017 par monsieur OLIVIER PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNERET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur OLIVIER PASCAL domicilié(e) 25 ALLEE DE DUBLIN - 83870 - SIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA OLIVIER PASCAL, Monsieur OLIVIER PASCAL domicilié(e) 25 ALLEE DE DUBLIN - 83870 - SIGNES - France.

La marque VIGNERET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNERET arrivera à expiration en date du 8 novembre 2027.

OLIVIER PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT VIGNERET , DOMAINE VIGNERET


Monsieur OLIVIER PASCAL - 25 ALLEE DE DUBLIN - 83870 - SIGNES - France


SCEA OLIVIER PASCAL, Monsieur OLIVIER PASCAL - 25 ALLEE DE DUBLIN - 83870 - SIGNES - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.