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Marques déposées par OLIVIER PASCALTODO
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LE PETIT VIGNERET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PETIT VIGNERET
OLIVIER PASCAL, SCEA

Numéro de dépôt :
4346510
Date de dépôt :
16/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2027
LE PETIT VIGNERET de OLIVIER PASCAL

Présentation de la marque LE PETIT VIGNERET

Déposée par voie électronique le 16 mars 2017 par OLIVIER PASCALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT VIGNERET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est OLIVIER PASCALTODO domicilié(e) 25 ALLEE DE DUBLIN - 83870 - SIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 812 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIVIER PASCAL domicilié(e) 25 ALLEE DE DUBLIN - 83870 - SIGNES - France.

La marque LE PETIT VIGNERET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT VIGNERET arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.

OLIVIER PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : ELECTR EAU + , Anthélis , chapelle de souviou , VIGNERET , PGCD PLUS GRAND COMMUN DÉNOMINATEUR , DOMAINE VIGNERET , LAFAAAC , JEU D'1 JOUR


OLIVIER PASCAL, SCEA - 25 ALLEE DE DUBLIN - 83870 - SIGNES - France - SIREN 488812074


M. OLIVIER PASCAL - 25 ALLEE DE DUBLIN - 83870 - SIGNES - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.