Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

chapelle de souviou
M. olivier pascal

Numéro de dépôt :
4288601
Date de dépôt :
20/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
chapelle de souviou de olivier pascal

Présentation de la marque chapelle de souviou

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2016 par monsieur olivier pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « chapelle de souviou »

Le déposant est monsieur olivier pascal domicilié(e) domaine de souviou, 8 route nationale - 83330 - LE BEAUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA OLIVIER PASCAL, M. Olivier PASCAL domicilié(e) R N 8, DOMAINE SOUVIOU - 83330 - LE BEAUSSET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. olivier pascal - domaine de souviou, 8 route nationale - 83330 - LE BEAUSSET - France


SCEA OLIVIER PASCAL, M. Olivier PASCAL - R N 8, DOMAINE SOUVIOU - 83330 - LE BEAUSSET - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Inscription le 7 octobre 2016 - Retrait total n°686711 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.