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Marques déposées par Olivier Pascal Jean Leroy
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Traits Utiles
Marque expirée - Marque en non vigueur

Traits Utiles
Olivier Pascal Jean Leroy

Numéro de dépôt :
3611882
Date de dépôt :
27/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2018
Traits Utiles de Olivier Pascal Jean Leroy

Présentation de la marque Traits Utiles

Déposée le 27 novembre 2008 par Olivier Pascal Jean Leroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Traits Utiles »

Le déposant est Olivier Pascal Jean Leroy domicilié(e) 71 route de la mare,76210 LANQUETOT - 76210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Pascal Jean Leroy domicilié(e) 71 route de la mare,76210 LANQUETOT - 76210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Traits Utiles est expirée depuis le 27 novembre 2018.


Olivier Pascal Jean Leroy - 71 route de la mare,76210 LANQUETOT - 76210 - France


Olivier Pascal Jean Leroy - 71 route de la mare,76210 LANQUETOT - 76210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-01

Republication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Service de nettoyage de voirie à l'aide de chevaux de trait. ;

Transport de personnes ou de marchandises à l'aide de chevaux de trait. Service de ramassage, collecte de déchets à l'aide de chevaux de trait. ;

Travaux agricoles et de jardinier paysagiste à l'aide de chevaux de trait. Tonte de pelouse à l'aide de chevaux de trait.