Marque enregistrée - Marque en vigueur

Wine Notes
Monsieur Olivier PANNETIER

Numéro de dépôt :
4490612
Date de dépôt :
11/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2028
Wine Notes de Olivier PANNETIER

Présentation de la marque Wine Notes

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2018 par monsieur Olivier PANNETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Wine Notes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Olivier PANNETIER domicilié(e) 386 chemin de la Bourdette - 31590 - Saint Pierre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier PANNETIER domicilié(e) 386 chemin de la Bourdette - 31590 - Saint Pierre - France.

La marque Wine Notes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Wine Notes arrivera à expiration en date du 11 octobre 2028.


Monsieur Olivier PANNETIER - 386 chemin de la Bourdette - 31590 - Saint Pierre - France


Monsieur Olivier PANNETIER - 386 chemin de la Bourdette - 31590 - Saint Pierre - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.