Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHI&ASSOCIES
M. OLIVIER ORTEGA
M. ALEXIS BALLANSAT

Numéro de dépôt :
3914604
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/04/2022
ARCHI&ASSOCIES de OLIVIER ORTEGA

Présentation de la marque ARCHI&ASSOCIES

Déposée le 19 avril 2012 par monsieur OLIVIER ORTEGA et monsieur ALEXIS BALLANSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARCHI&ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Les déposants sont monsieur OLIVIER ORTEGA domicilié(e) 28 AVENUE GABRIEL PERI - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France et monsieur ALEXIS BALLANSAT domicilié(e) 28 AVENUE GABRIEL PERI - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIVIER ORTEGA domicilié(e) 28 AVENUE GABRIEL PERI - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.

La marque ARCHI&ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHI&ASSOCIES est expirée depuis le 19 avril 2022.


M. OLIVIER ORTEGA - 28 AVENUE GABRIEL PERI - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France

M. ALEXIS BALLANSAT - 28 AVENUE GABRIEL PERI - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France


M. OLIVIER ORTEGA - 28 AVENUE GABRIEL PERI - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Architecture ; décoration intérieure.