Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CARILLON DE CHAMBERY
M. Olivier ORSET

Numéro de dépôt :
4140964
Date de dépôt :
11/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2024
LE CARILLON DE CHAMBERY de Olivier ORSET

Présentation de la marque LE CARILLON DE CHAMBERY

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2014 par monsieur Olivier ORSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CARILLON DE CHAMBERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Olivier ORSET domicilié(e) Le millet, 1 Villa Karoli - 73800 - LA PLANAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque LE CARILLON DE CHAMBERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARILLON DE CHAMBERY arrivera à expiration en date du 11 décembre 2024.

Olivier ORSET a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRES DE THE , ICE TIZ , douceurs du guide , CHOCOLATERIE DES DUCS DE SAVOIE , ORSET


M. Olivier ORSET - Le millet, 1 Villa Karoli - 73800 - LA PLANAISE - France


MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace ; à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; .