Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICE TIZ
M. Olivier ORSET

Numéro de dépôt :
4375598
Date de dépôt :
11/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2027
ICE TIZ de Olivier ORSET

Présentation de la marque ICE TIZ

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2017 par monsieur Olivier ORSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICE TIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est monsieur Olivier ORSET domicilié(e) 46 Route de Plan Bois - 73800 - PLANAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque ICE TIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE TIZ arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.

Olivier ORSET a également déposé les autres marques suivantes : HISTOIRES DE THE , LE CARILLON DE CHAMBERY , douceurs du guide , CHOCOLATERIE DES DUCS DE SAVOIE , ORSET


M. Olivier ORSET - 46 Route de Plan Bois - 73800 - PLANAISE - France


MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Infusions à base de plantes ; infusions non médicinales ; tisanes autres qu'à usage médicinal ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bâtonnets glacés ; boissons à base de tisane contenant des aromates de fruits ; café ; café glacé ; glaces alimentaires aromatisées ; sorbets [glaces alimentaires].