Déposée le 1 septembre 1997 par OLIVIER née BRASSEUR Martine et OLIVIER Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALITY FRANCE »
Les déposants sont OLIVIER née BRASSEUR Martine domicilié(e) 234 Rue Championnet,75018 PARIS (dossier no 2347385) - 75018 - France et OLIVIER Daniel domicilié(e) 234 Rue Championnet,75008 PARIS (dossier no 2347385) - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine et Daniel OLIVIER domicilié(e) 234 Rue Championnet,75018 PARIS (dossier no 2347385) - 75018 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALITY FRANCE est expirée depuis le 1 septembre 2017.
OLIVIER née BRASSEUR Martine - 234 Rue Championnet,75018 PARIS (dossier no 2347385) - 75018 - France
OLIVIER Daniel - 234 Rue Championnet,75008 PARIS (dossier no 2347385) - 75008 - France
Martine et Daniel OLIVIER - 234 Rue Championnet,75018 PARIS (dossier no 2347385) - 75018 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07
Inscription le 28 décembre 2005 - Concession de licence n°424923 - Publication au BOPI 2005-12-28
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2007 n°2347385 - Publication au BOPI 2007-07-23
Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41
Promotion des ventes pour des tiers. Communications par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux (Internet), télévision par câble
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "QUALITY FRANCE"
