Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SIGNATURE CUIR - PARIS 1973
M. Olivier Nathanaël Chouffane, Agissant pour le compte de la société "SIGNATURE CUIR" en cours de formation M. DAVID BISMUTH, Agissant pour le compte de la société "SIGNATURE CUIR" en cours de formation M. Sydney BISMUTH, Agissant pour le compte de la société "SIGNATURE CUIR" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4105263
Date de dépôt :
15/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque SIGNATURE CUIR - PARIS 1973
Déposée par voie électronique le 15 juillet 2014 par monsieur Olivier Nathanaël Chouffane, monsieur DAVID BISMUTH, monsieur Sydney BISMUTH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SIGNATURE CUIR - PARIS 1973 »
Les déposants sont monsieur Olivier Nathanaël Chouffane domicilié(e) 44 rue Beaubourg - 75003 - PARIS - France, monsieur DAVID BISMUTH domicilié(e) 44 rue Beaubourg - 75003 - PARIS - France, monsieur Sydney BISMUTH domicilié(e) 44 rue Beaubourg - 75003 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier Nathanaël Chouffane domicilié(e) 44 rue Beaubourg - 75003 - PARIS - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Olivier Nathanaël Chouffane, Agissant pour le compte de la société "SIGNATURE CUIR" en cours de formation - 44 rue Beaubourg - 75003 - PARIS - France
M. DAVID BISMUTH, Agissant pour le compte de la société "SIGNATURE CUIR" en cours de formation - 44 rue Beaubourg - 75003 - PARIS - France
M. Sydney BISMUTH, Agissant pour le compte de la société "SIGNATURE CUIR" en cours de formation - 44 rue Beaubourg - 75003 - PARIS - France
M. Olivier Nathanaël Chouffane - 44 rue Beaubourg - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Inscription le 13 avril 2015 - Rejet total n°646581 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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