Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BRONTIBAY PARIS
OLIVIER NAIM

Numéro de dépôt :
3811212
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BRONTIBAY PARIS de OLIVIER NAIM

Présentation de la marque BRONTIBAY PARIS

Déposée le 2 mars 2011 par OLIVIER NAIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRONTIBAY PARIS »

Le déposant est OLIVIER NAIM domicilié(e) 5 REHOV NAHMANI, APARTMENT 17, 4 FLOOR, TEL AVIV 65794 - Israël.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître JEAN LUC CHOURAKI, AVOCAT domicilié(e) 29, RUE DU 4 SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque BRONTIBAY PARIS est expirée depuis le 2 mars 2021.

OLIVIER NAIM a également déposé les autres marques suivantes : the french nylon , B4 BRONTIBAY PARIS , lefrenchnylon


OLIVIER NAIM - 5 REHOV NAHMANI, APARTMENT 17, 4 FLOOR, TEL AVIV 65794 - Israël


Maître JEAN LUC CHOURAKI, AVOCAT - 29, RUE DU 4 SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 27 juillet 2011 - Concession de licence n°554517 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Inscription le 27 juillet 2011 - Concession de licence n°554519 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Inscription le 27 juillet 2011 - Concession de licence n°554518 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Errata de l'enregistrement - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 3 septembre 2012 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°583407 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet total n°600760 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits sont fabriqués en France.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; tous ces produits sont fabriqués en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; tous ces produits sont fabriqués en France. Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; tous ces produits sont fabriqués en France.