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Marques déposées par monsieur Olivier Mussault
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L'étoile mobile
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'étoile mobile
M. Olivier Mussault
Mme. Sylvie Fradin

Numéro de dépôt :
4328836
Date de dépôt :
12/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2027
L\'étoile mobile de Olivier Mussault

Présentation de la marque L'étoile mobile

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2017 par monsieur Olivier Mussault et madame Sylvie Fradin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'étoile mobile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Les déposants sont monsieur Olivier Mussault domicilié(e) Malville, 44470 Thouaré sur loire - France et madame Sylvie Fradin domicilié(e) Malville, 44470 Thouaré sur loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sylvie Fradin domicilié(e) Malville, 44470 Thouaré sur Loire - France.

La marque L'étoile mobile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'étoile mobile arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.


M. Olivier Mussault - Malville, 44470 Thouaré sur loire - France

Mme. Sylvie Fradin - Malville, 44470 Thouaré sur loire - France


Mme. Sylvie Fradin - Malville, 44470 Thouaré sur Loire - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs .