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Marques déposées par monsieur OLIVIER MULLARD
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COTE DES BASQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE DES BASQUES
M. OLIVIER MULLARD

Numéro de dépôt :
3971538
Date de dépôt :
28/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2022
COTE DES BASQUES de OLIVIER MULLARD

Présentation de la marque COTE DES BASQUES

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2012 par monsieur OLIVIER MULLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COTE DES BASQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est monsieur OLIVIER MULLARD domicilié(e) BATIMENT B, 1 AVENUE ILBARITZ - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIVIER MULLARD domicilié(e) BATIMENT B, 1 AVENUE ILBARITZ - 64100 - BAYONNE - France.

La marque COTE DES BASQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE DES BASQUES est expirée depuis le 28 décembre 2022.

OLIVIER MULLARD a également déposé les autres marques suivantes : RUGBY MATCH , FORCE BASQUE Ca envoie du bois ! EUSKAL HERRIA , LASSAGA , QUAIS DE LA NIVE , BAIE DE ST-JEAN


M. OLIVIER MULLARD - BATIMENT B, 1 AVENUE ILBARITZ - 64100 - BAYONNE - France


M. OLIVIER MULLARD - BATIMENT B, 1 AVENUE ILBARITZ - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661394 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.