Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIE DE ST-JEAN
M. OLIVIER MULLARD

Numéro de dépôt :
3971517
Date de dépôt :
28/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2022
BAIE DE ST-JEAN de OLIVIER MULLARD

Présentation de la marque BAIE DE ST-JEAN

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2012 par monsieur OLIVIER MULLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAIE DE ST-JEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est monsieur OLIVIER MULLARD domicilié(e) BATIMENT B, 1 AVENUE ILBARITZ - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIVIER MULLARD domicilié(e) BATIMENT B, 1 AVENUE ILBARITZ - 64100 - BAYONNE - France.

La marque BAIE DE ST-JEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIE DE ST-JEAN est expirée depuis le 28 décembre 2022.

OLIVIER MULLARD a également déposé les autres marques suivantes : COTE DES BASQUES , RUGBY MATCH , FORCE BASQUE Ca envoie du bois ! EUSKAL HERRIA , LASSAGA , QUAIS DE LA NIVE


M. OLIVIER MULLARD - BATIMENT B, 1 AVENUE ILBARITZ - 64100 - BAYONNE - France


M. OLIVIER MULLARD - BATIMENT B, 1 AVENUE ILBARITZ - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.