Déposée par voie électronique le 28 juillet 2015 par monsieur Olivier MOUZAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HumaniTerre - (HT) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est monsieur Olivier MOUZAY domicilié(e) 12 Rue du Docteur Calmette - 60500 - Vineuil Saint Firmin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier MOUZAY domicilié(e) 12 Rue du Docteur Calmette - 60500 - Vineuil Saint Firmin - France.
La marque HumaniTerre - (HT) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HumaniTerre - (HT) arrivera à expiration en date du 28 juillet 2025.
M. Olivier MOUZAY - 12 Rue du Docteur Calmette - 60500 - Vineuil Saint Firmin - France
M. Olivier MOUZAY - 12 Rue du Docteur Calmette - 60500 - Vineuil Saint Firmin - France
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Produits de l'imprimerie ; Imprimés, journaux, périodiques, livres, affiches, albums, almanachs, atlas ; brochures, calendriers, cartes, catalogues, revues, articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.chemises pour documents ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes ; formulaires ; photographies ; supports pour photographies, tous ces produits étant liés au domaine du développement, de l'urgence et du développement durable dans le monde ;
Collectes, collectes de bienfaisance, gérance de biens immobiliers, constitution de capitaux, investissement de capitaux, services de financement pour personnes en difficulté, constitution de fonds, placement de fonds, services de parrainage financier ; services d'analyse et d'expertise financière, tous ces produits étant liés au domaine du développement, de l'urgence et du développement durable dans le monde ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation, abonnement à des journaux, Services de loisirs. Publication de livre, production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement)., organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Enseignement par correspondance ; édition et publication de textes, réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition. Tous ces produits étant liés au domaine de l'information ou de la recherche du développement, de l'urgence et du développement durable dans le monde.
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