Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M'ARCHITECTE
Olivier MORIN

Numéro de dépôt :
3819438
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2021
M\'ARCHITECTE de Olivier MORIN

Présentation de la marque M'ARCHITECTE

Déposée le 30 mars 2011 par Olivier MORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M'ARCHITECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est Olivier MORIN domicilié(e) 11 place du Foron - 74950 - SCIONZIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier MORIN domicilié(e) 11 place du Foron - 74950 - SCIONZIER - France.

La marque M'ARCHITECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M'ARCHITECTE est expirée depuis le 30 mars 2021.


Olivier MORIN - 11 place du Foron - 74950 - SCIONZIER - France


Olivier MORIN - 11 place du Foron - 74950 - SCIONZIER - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Architecture.