Marque enregistrée - Marque en vigueur

l' étoile de la bergère
Monsieur Olivier Morin
Madame Virginie Morin

Numéro de dépôt :
4406614
Date de dépôt :
22/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2027
l\' étoile de la bergère de Olivier Morin

Présentation de la marque l' étoile de la bergère

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2017 par monsieur Olivier Morin et madame Virginie Morin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l' étoile de la bergère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Les déposants sont monsieur Olivier Morin domicilié(e) MAS SOBRAQUES - 66150 - MONTFERRER - France et madame Virginie Morin domicilié(e) MAS SOBRAQUES - 66150 - MONTFERRER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Madame PASCALE LAMBERT domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque l' étoile de la bergère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l' étoile de la bergère arrivera à expiration en date du 22 novembre 2027.


Monsieur Olivier Morin - MAS SOBRAQUES - 66150 - MONTFERRER - France

Madame Virginie Morin - MAS SOBRAQUES - 66150 - MONTFERRER - France


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Madame PASCALE LAMBERT - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; Lait condensé ; Lait concentré; Lait pasteurisé; Lait aromatisé; Lait biologique; Lait de soya; Lait d’amandes; Lait d’avoine; Lait de brebis; Lait de chèvre; Lait de coco [boissons]; Yaourt à base de lait de chèvre; Desserts à base de produits laitiers; Milk-shakes (boissons frappées à base de lait); Boissons à base de lait contenant des jus de fruits ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; Lait glacé; Boissons chocolatées au lait; Bâtonnets glacés aromatisés au lait; Riz au lait; Crèmes glacées à base de produits laitiers ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool; Préparations pour faire des boissons à base de petit-lait; Sirops pour la fabrication de boissons à base de petit-lait.