Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VETERANS MC FRANCE
Monsieur Olivier MORAND

Numéro de dépôt :
4521257
Date de dépôt :
01/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VETERANS MC FRANCE de Olivier MORAND

Présentation de la marque VETERANS MC FRANCE

Déposée par voie électronique le 1 février 2019 par monsieur Olivier MORAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VETERANS MC FRANCE »

Le déposant est monsieur Olivier MORAND domicilié(e) Le tertre de Jarreté - 53970 - nuillé sur vicoin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier MORAND domicilié(e) Le tertre de Jarreté - 53970 - nuillé sur vicoin - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur Olivier MORAND - Le tertre de Jarreté - 53970 - nuillé sur vicoin - France


Monsieur Olivier MORAND - Le tertre de Jarreté - 53970 - nuillé sur vicoin - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Inscription le 3 novembre 2020 - Rejet total n°800129 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

Articles de papeterie ; affiches ; livres ;

Tissus ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Rubans ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements.