Déposée par voie électronique le 16 janvier 2018 par monsieur Olivier MONTALDO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « UNPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-06 du 9 février 2018.
Le déposant est monsieur Olivier MONTALDO domicilié(e) 14 rue des jardins - 31620 - CASTELNAU-D'ESTRETEFONDS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUATRIS, Monsieur olivier MONTALDO domicilié(e) 730 chemin des entrepreneurs - 82270 - MONTPEZAT-De-QUERCY - France.
La marque UNPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNPASS arrivera à expiration en date du 16 janvier 2028.
Monsieur Olivier MONTALDO - 14 rue des jardins - 31620 - CASTELNAU-D'ESTRETEFONDS - France
QUATRIS, Monsieur olivier MONTALDO - 730 chemin des entrepreneurs - 82270 - MONTPEZAT-De-QUERCY - France
Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44
Inscription le 29 novembre 2019 - Rejet partiel n°774006 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Produits de nettoyage et d'entretien pour les véhicules motorisés et non motorisés ( auto/moto/velo...) Produits d'entretien et de nettoyage bateau/ nautisme. Produits d'entretien des matériels et équipements de sport et loisir; Produits de nettoyage et d’entretien pour les véhicules motorisés et non motorisés (auto/moto/vélo/….), Produits d’entretien et de nettoyage bateau/nautisme. Produits d’entretien des matériels et équipements de sport et de loisir.; Produits de nettoyage et d’entretien pour les véhicules motorisés et non motorisés (auto/moto/vélo/….), Produits d’entretien et de nettoyage bateau/nautisme. Produits d’entretien des matériels et équipements de sport et de loisir ;
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; chaînes antidérapantes ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;
Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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