Marque enregistrée - Marque en vigueur

UNPASS
Monsieur Olivier MONTALDO

Numéro de dépôt :
4419998
Date de dépôt :
16/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2028
UNPASS de Olivier MONTALDO

Présentation de la marque UNPASS

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2018 par monsieur Olivier MONTALDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est monsieur Olivier MONTALDO domicilié(e) 14 rue des jardins - 31620 - CASTELNAU-D'ESTRETEFONDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUATRIS, Monsieur olivier MONTALDO domicilié(e) 730 chemin des entrepreneurs - 82270 - MONTPEZAT-De-QUERCY - France.

La marque UNPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNPASS arrivera à expiration en date du 16 janvier 2028.


Monsieur Olivier MONTALDO - 14 rue des jardins - 31620 - CASTELNAU-D'ESTRETEFONDS - France


QUATRIS, Monsieur olivier MONTALDO - 730 chemin des entrepreneurs - 82270 - MONTPEZAT-De-QUERCY - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Inscription le 29 novembre 2019 - Rejet partiel n°774006 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Produits de nettoyage et d'entretien pour les véhicules motorisés et non motorisés ( auto/moto/velo...) Produits d'entretien et de nettoyage bateau/ nautisme. Produits d'entretien des matériels et équipements de sport et loisir; Produits de nettoyage et d’entretien pour les véhicules motorisés et non motorisés (auto/moto/vélo/….), Produits d’entretien et de nettoyage bateau/nautisme. Produits d’entretien des matériels et équipements de sport et de loisir.; Produits de nettoyage et d’entretien pour les véhicules motorisés et non motorisés (auto/moto/vélo/….), Produits d’entretien et de nettoyage bateau/nautisme. Produits d’entretien des matériels et équipements de sport et de loisir ;

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ;

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; chaînes antidérapantes ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.