Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur OLIVIER MINOT
/
ARTE NOBILE / ARTENOBILE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTE NOBILE / ARTENOBILE
M. OLIVIER MINOT, Agissant pour le compte de la société "ARTE NOBILE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4212489
Date de dépôt :
24/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2025
ARTE NOBILE / ARTENOBILE de OLIVIER MINOT

Présentation de la marque ARTE NOBILE / ARTENOBILE

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2015 par monsieur OLIVIER MINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTE NOBILE / ARTENOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est monsieur OLIVIER MINOT domicilié(e) 242 IMPASSE DES PRAIRIES - 69400 - ARNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIVIER MINOT domicilié(e) 242 IMPASSE DES PRAIRIES - 69400 - ARNAS - France.

La marque ARTE NOBILE / ARTENOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTE NOBILE / ARTENOBILE arrivera à expiration en date du 24 septembre 2025.


M. OLIVIER MINOT, Agissant pour le compte de la société "ARTE NOBILE" en cours de formation - 242 IMPASSE DES PRAIRIES - 69400 - ARNAS - France


M. OLIVIER MINOT - 242 IMPASSE DES PRAIRIES - 69400 - ARNAS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Décoration intérieure.