Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEAM ROIS DE FRANCE - LOUIS 14
M. olivier milon

Numéro de dépôt :
4048436
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2023
TEAM ROIS DE FRANCE - LOUIS 14 de olivier milon

Présentation de la marque TEAM ROIS DE FRANCE - LOUIS 14

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2013 par monsieur olivier milon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEAM ROIS DE FRANCE - LOUIS 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur olivier milon domicilié(e) le val - 61340 - nocé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. olivier milon domicilié(e) le val - 61340 - nocé - France.

La marque TEAM ROIS DE FRANCE - LOUIS 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM ROIS DE FRANCE - LOUIS 14 est expirée depuis le 20 novembre 2023.

olivier milon a également déposé les autres marques suivantes : Le Perche Grandeur Nature , la terre est notre mère , Le Perche way of life , Elevé en plein air , les enfants du perche , La Nature est dans le Perche , Marathon Finisher , les savons macaron , couleurs du perche


M. olivier milon - le val - 61340 - nocé - France


M. olivier milon - le val - 61340 - nocé - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.