Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PICHONNIERE
OLIVIER Michel

Numéro de dépôt :
3161285
Date de dépôt :
24/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
24/04/2022
DOMAINE DE LA PICHONNIERE de OLIVIER Michel

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PICHONNIERE

Déposée le 24 avril 2002 par la société OLIVIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « DOMAINE DE LA PICHONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la société OLIVIER Michel domicilié(e) 40 Rue des Vignes - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 537 703 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER Michel domicilié(e) 40 Rue des Vignes - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France.

La marque DOMAINE DE LA PICHONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161285.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA PICHONNIERE est expirée depuis le 24 avril 2022.

OLIVIER Michel a également déposé les autres marques suivantes : 1ERE GAY , UNIVERS FITNESS , EAZY TAKE , AD4STORE , ACTIVE PROMOTION , Net Sat Regies , QX GAY , MAROC prestige , MALES , ACTIVE IMMOBILIER


OLIVIER Michel - 40 Rue des Vignes - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France - SIREN 399537703


OLIVIER Michel - 40 Rue des Vignes - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2012 n°2497770 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, dessins et des eaux de vie) , vins de pays, vins d'appellation d'origine, eau de vie d'appellation d'origine, vins de qualité supérieur, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays provenant de l'exploitation dite nommée