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Marques déposées par OLIVIER MEZIERE
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BIOCLIMAISON France Conception & Réalisation d'habitats bioclimatiques
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOCLIMAISON France Conception & Réalisation d'habitats bioclimatiques
OLIVIER MEZIERE

Numéro de dépôt :
3642039
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2019
BIOCLIMAISON France Conception & Réalisation d\'habitats bioclimatiques de OLIVIER MEZIERE

Présentation de la marque BIOCLIMAISON France Conception & Réalisation d'habitats bioclimatiques

Déposée le 6 avril 2009 par OLIVIER MEZIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCLIMAISON France Conception & Réalisation d'habitats bioclimatiques »

Le déposant est OLIVIER MEZIERE domicilié(e) 9 RUE HYPPOLITE MULIN,92120 MONTROUGE - 92120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER MEZIERE domicilié(e) 9 RUE HYPPOLITE MULIN,92120 MONTROUGE - 92120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 11 19 35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCLIMAISON France Conception & Réalisation d'habitats bioclimatiques est expirée depuis le 6 avril 2019.


OLIVIER MEZIERE - 9 RUE HYPPOLITE MULIN,92120 MONTROUGE - 92120 - France


OLIVIER MEZIERE - 9 RUE HYPPOLITE MULIN,92120 MONTROUGE - 92120 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Construction d'habitats bioclimatiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; Architecture, bureau d'études, bureau d'études réalisation d'habitats bioclimatiques.