Marque enregistrée - Marque en vigueur

planète COMMUNICATION sport entreprise marquage
Monsieur Olivier MEUNIER

Numéro de dépôt :
4605020
Date de dépôt :
05/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2029
planète COMMUNICATION sport entreprise marquage de Olivier MEUNIER

Présentation de la marque planète COMMUNICATION sport entreprise marquage

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2019 par monsieur Olivier MEUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « planète COMMUNICATION sport entreprise marquage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Olivier MEUNIER domicilié(e) 25 grande rue - 21380 - Messigny et Vantoux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DGK AVOCATS ASSOCIES, Monsieur Fabien KOVAC domicilié(e) 7 Avenue Jean Bertin - 21000 - DIJON - France.

La marque planète COMMUNICATION sport entreprise marquage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque planète COMMUNICATION sport entreprise marquage arrivera à expiration en date du 5 décembre 2029.


Monsieur Olivier MEUNIER - 25 grande rue - 21380 - Messigny et Vantoux - France


DGK AVOCATS ASSOCIES, Monsieur Fabien KOVAC - 7 Avenue Jean Bertin - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Inscription le 10 mars 2020 - Retrait partiel n°782354 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-10

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Tous les produits/services précités exclusivement exploités en lien avec des équipements sportifs, du matériel sportif, des objets de communication pour les clubs de sport et les entreprises ou du marquage sur tous supports ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Tous les produits/services précités exclusivement exploités en lien avec des équipements sportifs, du matériel sportif, des objets de communication pour les clubs de sport et les entreprises ou du marquage sur tous supports.