Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Traits du Monde
Olivier Meriguet
Stéphanie Meriguet

Numéro de dépôt :
3736831
Date de dépôt :
08/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Traits du Monde de Olivier Meriguet

Présentation de la marque Traits du Monde

Déposée par voie électronique le 8 mai 2010 par Olivier Meriguet et Stéphanie Meriguet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Traits du Monde »

Les déposants sont Olivier Meriguet domicilié(e) 1 chemin du Souras - 34140 - Mèze - France et Stéphanie Meriguet domicilié(e) 1 chemin du Souras - 34140 - Mèze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Meriguet domicilié(e) 1 chemin du Souras - 34140 - Mèze - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 25


Olivier Meriguet - 1 chemin du Souras - 34140 - Mèze - France

Stéphanie Meriguet - 1 chemin du Souras - 34140 - Mèze - France


Olivier Meriguet - 1 chemin du Souras - 34140 - Mèze - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544764 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.