7ème CIEL
Présentation de la marque 7ème CIEL
Déposée par voie électronique le 21 septembre 2014 par monsieur Olivier Medina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 7ème CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 7ème CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7ème CIEL est expirée depuis le 21 septembre 2024.
Olivier Medina a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02