Marque expirée - Marque en non vigueur

VERT DEMAIN
Olivier Maurel Agissant pour le compte de la société “ Vert Demain ” en cours de formation.

Numéro de dépôt :
3505006
Date de dépôt :
06/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2017
VERT DEMAIN de Olivier Maurel

Présentation de la marque VERT DEMAIN

Déposée le 6 juin 2007 par Olivier Maurel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERT DEMAIN »

Le déposant est Olivier Maurel Agissant pour le compte de la société “ Vert Demain ” en cours de formation. domicilié(e) 40 rue du général de Gaulle,94350 VILLIERS SUR MARNE - 94350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Maurel domicilié(e) 40 rue du général de Gaulle,94350 VILLIERS SUR MARNE - 94350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT DEMAIN est expirée depuis le 6 juin 2017.

Olivier Maurel a également déposé les autres marques suivantes : Végétoile


Olivier Maurel Agissant pour le compte de la société “ Vert Demain ” en cours de formation. - 40 rue du général de Gaulle,94350 VILLIERS SUR MARNE - 94350 - France


Olivier Maurel - 40 rue du général de Gaulle,94350 VILLIERS SUR MARNE - 94350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).