Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KHARTÊS PACKAGING
M. OLIVIER MASSON, Agissant pour le compte de la société "KHARTÊS PACKAGING" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4018259
Date de dépôt :
08/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2023
KHARTÊS PACKAGING de OLIVIER MASSON

Présentation de la marque KHARTÊS PACKAGING

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2013 par monsieur OLIVIER MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KHARTÊS PACKAGING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est monsieur OLIVIER MASSON domicilié(e) 39 Chemin du clos Paillard - 25000 - Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIVIER MASSON domicilié(e) 39 Chemin du clos Paillard - 25000 - Besançon - France.

La marque KHARTÊS PACKAGING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KHARTÊS PACKAGING est expirée depuis le 8 juillet 2023.

OLIVIER MASSON a également déposé les autres marques suivantes : KHARZOON


M. OLIVIER MASSON, Agissant pour le compte de la société "KHARTÊS PACKAGING" en cours de formation - 39 Chemin du clos Paillard - 25000 - Besançon - France


M. OLIVIER MASSON - 39 Chemin du clos Paillard - 25000 - Besançon - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Sciage ; imprimerie ; services de dorure ; sérigraphie.